Conditions Générales – AtelierBoissier

(inclut : CGV + CGU pour un site artisan / e-commerce simple)

Dernière mise à jour : [27/11/2025]

Les présentes Conditions Générales (ci-après « CG ») régissent l’utilisation du site AtelierBoissier ainsi que les ventes d’objets artisanaux en bois réalisés à la main.
En accédant au site ou en passant commande, vous acceptez sans réserve ces CG.

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1. Identification de l’entreprise

AtelierBoissier
[Statut juridique]
[Adresse à compléter]
Email : [à compléter]
Téléphone : [à compléter]
N° SIREN / SIRET : [à compléter]
TVA intracommunautaire : [si applicable]

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2. Produits

Les objets vendus par AtelierBoissier sont artisanaux, faits main.
Chaque pièce peut présenter des variations naturelles (grain du bois, teinte, imperfections légères).
Les photos sont non contractuelles mais représentatives.

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3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, TTC, hors frais de livraison.
AtelierBoissier se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans affecter les commandes déjà validées.

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4. Commande

La commande est validée lorsque :
    1.    Les informations personnelles sont correctement renseignées
    2.    Le paiement est accepté
    3.    Un email de confirmation est envoyé

AtelierBoissier se réserve le droit de refuser une commande en cas :
    •    d’informations erronées
    •    de non-paiement
    •    de comportement abusif

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5. Paiement

Les moyens de paiement acceptés sont :
    •    Carte bancaire
    •    PayPal
    •    [Autres à compléter]

Les paiements sont sécurisés via nos prestataires externes.

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6. Livraison
    •    Livraison en France métropolitaine / Europe [à adapter]
    •    Délais estimés : [X] à [X] jours ouvrés
    •    Frais de livraison calculés automatiquement lors de la commande

AtelierBoissier n’est pas responsable des retards dus aux transporteurs.

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7. Droit de rétractation

Selon le Code de la consommation, vous disposez de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation.

Exceptions légales :
    •    Les produits personnalisés ou fabriqués sur demande ne sont pas remboursables (article L221-28).

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8. Retours et remboursements

En cas de retour accepté :
    •    Le produit doit être dans son état neuf
    •    Les frais de retour sont à la charge du client
    •    Remboursement dans les 14 jours après réception du produit

Les articles endommagés, utilisés ou incomplets ne seront pas remboursés.

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9. Garantie

Les produits artisanaux bénéficient de :
    •    La garantie légale de conformité
    •    La garantie contre les vices cachés

AtelierBoissier n’offre pas de garantie commerciale additionnelle.

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10. Responsabilité

AtelierBoissier ne peut être tenu responsable :
    •    des dommages liés à une mauvaise utilisation du produit
    •    des interruptions du site
    •    des retards de livraison hors de son contrôle

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11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (photos, textes, créations en bois, logo) sont la propriété d’AtelierBoissier.
Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.

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12. Protection des données

Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité disponible sur le site.

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13. Loi applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

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14. Modification des CG

AtelierBoissier peut mettre à jour les Conditions Générales à tout moment.
La version en vigueur est celle disponible sur le site au moment de la commande.